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Le Nautilus |
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LE NAUTILUS EURL
N° siret : 481 592 475 00018 Adresse
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6 place du Martray
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N° CNIL : en cours d'attribution |
nautilus-paimpol.com
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Conditions
générales de vente
Toutes nos offres sont faites après engagement
définitif de livraison. Elles sont valables pour
les marchandises en stock sous réserve de vente
entre-temps, de cessation de production du produit, de
non paiement de factures antérieures endéans
les trente jours échus, d’événements
indépendants de notre volonté.
Les marchandises sont livrées par un transporteur
privé. Le prix du transport est confirmé
par téléphone ou par email après
réception de votre email de commande ou lors d'une
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des marchandises dès réception du réglement
de la part du client.
Aucun retour de marchandise ne sera accepté sans
notre accord, en cas de réserve de l’acheteur
(défectuosité, ou autre) dans les huit jours,
aucun remboursement ni remplacement ne sera effectué
qu’après retour en notre dépôt.
De plus aucune marchandise ne sera remplacée s’il
est prouvé qu’elle a été modifiée.
Toutes contestations relatives à l’exécution
ou à l’interprétation de nos marchés
seront de la compétence exclusive du Tribunal de
Commerce de Saint-Brieuc, nonobstant toute clause contraire
qui pourrait figurer aux conditions générales
et particulières d’achat des clients.
Toute contestation, est recevable, si notifiée
endéans la huitaine par recommandé et ce
dès réception de la facture.
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